Question douane

[Thieum]

A la douane que de bon souvenir . J ai eu une fracture du 5 ème métacarpe thanks to un super douanier qui m'avait un peu agacé par son incompétence .
C'est le mur à coté de sa tête qui a pris à l époque .

Quand on tape sur un truc dur (mur, nez...) il vaut mieux frapper paume ouverte en plus ça fait plus propre pour les têtes des métacarpes!

Sinon, il est toujours possible d'essayer de passer outre la douane, pour des petits colis ou des colis dont la valeur n'excède pas une centaine de dollars, quitte à répartir la commande en plusieurs envois. C'est un peu le loto, mais avec les probabilités du côté du consommateur cette fois.
Dans ces cas-là, il vaut mieux aussi éviter de passer par les transporteurs, qui eux appliquent automatiquement les frais de douane.

D'ailleurs j'avais lu un retour de consommateur, qui expliquait que bien qu'ils appliquent automatiquement les frais de douane, ils ne les déclarent pas forcément, et ne les payent donc que lorsque qu'un colis est contrôlé. Il s'en était rendu compte en voulant obtenir un reçu des douanes, et après plusieurs recommandés au transporteur, il n'a jamais eu son reçu mais un remboursement des frais

[Sir Kayne]

ou la solution chinoise 
Faire tout passer par la Chine limite grandement les risques de douanite

[Maitre_Poulpi]

C est debile de payer des taxes pour quelque chose que ta famille ou tes amis t envoient.
C est purement du vol comme au temps des rois avec lz sherif de nottingham.
Max

Je suis d'accord, mais c'est la loi.
http://www.douane.gouv.fr/page.asp?id=25

Je cite :

"Envois entre particuliers

Les marchandises contenues dans les envois adressés par un particulier établi dans un Etat non membre de l'Union européenne (pays tiers), à un autre particulier demeurant en France ou dans l'Union européenne, sont exonérées de droits de douane et de TVA, pour autant que la valeur des marchandises n'excède pas 45 euros et qu'il s'agisse d'importations dépourvues de tout caractère commercial (réception occasionnelle pour un usage personnel ou familial et à titre gratuit).

Au delà de cette valeur, vous devrez acquitter auprès de la douane française les droits et taxes en vigueur."

Donc en gros, si quelqu'un de ta famille ou un ami qui habite aux usa t'envoie un appareil photo qui coûte 150€, même si c'est un cadeau tu paie parce que la valeur dépasse 45€.

Et faut voir les exemples quand même (toujours sur le même site) :

Exemples de calculs de droits et taxes

L'attention des usagers est appelée sur le fait que la franchise douanière est applicable aux envois dont la valeur totale ne dépasse pas 45 euros.

Si un colis renferme plusieurs marchandises, seule(s) celle(s) dont la valeur cumulée ne dépasse pas 45 euros sera(ont) admise(s) en franchise. Les autres produits seront taxés.
Si un colis renferme un seul produit dont la valeur excède 45 euros, la taxation s'appliquera sur la totalité de la valeur.
Les exemples suivants illustrent la notion de franchise douanière, pour les objets importés en France.

1) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
Le livre et le CD sont admis en franchise (15 + 25 = 40 euros). Le lecteur MP3 est taxé pour sa valeur totale.

Nota. Même si le plafond de franchise n'est pas atteint, il n'est pas possible d'imputer la différence (45 – 40 = 5 euros) sur la valeur du 3 ème article, en application du principe de non fractionnement de la valeur d'une marchandise.

2) Un colis comprend 3 articles :
1 lecteur MP3 : 100 euros
1 livre : 15 euros
1 montre : 44 euros
La montre est admise en franchise (valeur inférieure à 45 euros). Le lecteur MP3 et le livre sont taxés sur la totalité de leur valeur.

3) Un colis comprend 3 articles :
1 livre : 15 euros
1 CD : 25 euros
1 porte-clés : 4 euros
Les trois articles sont admis en franchise.

4) Un colis comprend 3 montres d'une valeur unitaire de 44 euros :
Une seule montre est admise en franchise, les deux autres sont taxées.

Et ça c'est pour les taxes auxquelles peuvent s'ajouter des droits de douanes.

Enfin quoi qu'il en soit, dans l'état :
Règle n°1 : l'administration fiscale a toujours raison
Règle n°2 : dans le cas où l'administration fiscale à tord ben tu paies quand même et tu discutes après
Règle n°3 : c'est très dur de faire entendre raison surtout avec la règle n°1...



Et puis on peut voir le problème dans l'autre sens, tous le monde pourrait dire aussi qu'il a son frère aux US et pourrais faire son business tranquillement en revendant moins cher sur le territoire que celui qui paie tout bien comme il faut et tout bien déclaré.

[maldoror68]

c'est chaud d'importer de la pcb à moins de 45€ 

(je sors  )

[zoltak]

A savoir que l'on peut ce faire livre un colis sans facture à l'intérieur, là, la douane estime la valeur du colis (heureusement sous-évalue le bien des fois que tu lui prouve que tu la payer moins chère)

Certain transporteur également facture systématiquement les "frais de douane" même si le colis n'y est pas passé.
Demandez le PV douanier au livreur si il vous réclame les frais de douane, et la encore attention car il peut vous donner une "facture" avec l'en-tête fedex ou autre en disant "voila"; c'est n'est pas le PV douanier qui prouve que le colis à été contrôlé par les douanes.

Enfin, privilégier les envois par air-mail, plus de chance d'éviter la douane pour 2-3 jours de délais de livraison en plus.

[HerosSuperMan]

Merci pr les liens ..entre temps, j'avais aussi trouvé ces infos 
bon pr clore le truc.. Chronopost fait bien les choses on va dire
a la recup on a et signe un papier "bordereau de dédouanement" avec tout le détail
en recap
droit de douane : 19 euros
TVA à 20% : 64 euros (base de calcul : 320 euros = valeur assurée 9500 TWD + FDP 3630 TWD)
frais de dossier : 21 euros (dont TVA a 3.5%)

total 104 dont 67.50 de TVA

voila voila quoi
ca fais des infos pr ceux qui veulent en savoir un peu plus et ce qu'il faut faire ou pas faire pour espérer ne pas se prendre la douane ...

[Gg45]

Expérience avec Fedex !

- En juin dernier je commande pour 65€ aux US.
- Le jour de la livraison, pas de frais à payer... Cool...
- Deux semaines après je reçois une facture de Fedex me réclamant 29,56€ (TVA + frais de douane)
Avec la facture il y avait une sorte de photocopie de déclaration de douane. Rien d'officiel, pas de tampon, pas de signature... Je laisse passer...
- En Août, rappel de Fedex, je laisse passer
- En Septembre : mise en demeure de la société IJCOF (filiale de FEDEX !!!) Je laisse passer
- En Octobre : rappel de la mise en demeure (une première...). En courrier normal : je laisse passer, j'attend le recommandé...
- Fin Octobre : AVIS DE POURSUITE !! Un courrier type PV automatique, mais toujours pas de recommandé...

Depuis, plus rien, j'attends avec impatience l'arrivée de l'huissier de justice, je vais lui payer un café et lui faire essayer ma Mamecab !!! 

[maldoror68]

Expérience avec Fedex !

- En juin dernier je commande pour 65€ aux US.
- Le jour de la livraison, pas de frais à payer... Cool...
- Deux semaines après je reçois une facture de Fedex me réclamant 29,56€ (TVA + frais de douane)
Avec la facture il y avait une sorte de photocopie de déclaration de douane. Rien d'officiel, pas de tampon, pas de signature... Je laisse passer...
- En Août, rappel de Fedex, je laisse passer
- En Septembre : mise en demeure de la société IJCOF (filiale de FEDEX !!!) Je laisse passer
- En Octobre : rappel de la mise en demeure (une première...). En courrier normal : je laisse passer, j'attend le recommandé...
- Fin Octobre : AVIS DE POURSUITE !! Un courrier type PV automatique, mais toujours pas de recommandé...

Depuis, plus rien, j'attends avec impatience l'arrivée de l'huissier de justice, je vais lui payer un café et lui faire essayer ma Mamecab !!! 

bien joué 

en gros fedex s'en mets dans les poches et ne verses rien aux douanes   

[Gg45]

C'est ce que j'en conclu... Et quand tu cherches IJCOF sur Google il y a des dizaines de témoignages...

Merci Fedex ! 

[kos71]

bien joué 

en gros fedex s'en mets dans les poches et ne verses rien aux douanes   

peut etre que oui et peut etre que non .

les fedex/ dhl etc et autre ups ont un regime douanier spécial . En effet comme tenu de leur volume d affaires et de l importance de la rapidité pour leur services ils peuvent ne pas faire de douanes immédiatement . ils doivent uniquement faire la régul en fin de mois .
Ainsi on peut en partie expliquer pourquoi ils n'ont de document à fournir lorsque tu le réceptionnes .
Je ne dis pas que cela veut dire qu'ils sont 100% clean mais bon c'est pas mon plus pour autant que cela truandes des frais de douanes sur un colis a 100 € de marchandises .
je précise que je  n ai pas de parti pris bien que j ai bossé 2 ans dans le transport et notamment chez DHL .

[Gg45]

Je commande aux US et à HK depuis plus de 10 ans, quand je dois payer la douane, j'ai un joli sticker DOUANE sur le colis et une facture à payer à la réception, que ce soit Fedex, DHL, UPS, Chronopost, Colissimo...

Là, comme par hasard, Fedex décide de lui-même de faire une déclaration "après" la livraison du colis et curieusement si on ne paye pas, la société de recouvrement appartient à Fedex !

Et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu... 

[Rookie]

Il faut essayer de passer les colis hors fdex, dhl....pour esperer echapper au douane. A noter qu un douanier m a confirmé que ces frais de dossiers sont pour le transporteur dhl & coe... Vous aurez tout compris....

[Nickola]

[Désolé pour le déterrage]

Une autre solution pour "zapper" les frais liés à la douane, se faire envoyer le paquet en tant que "retour sur SAV".
Vu chez un marchand de matos Photos, un obj. à 500€, arrivé direct sans frais annexes, et sans passer par la case Douanes.

Nickola