une question sur les bornes dans les campings

[Little_Rabbit]

Salut,

D'après ce que j'ai entendu dernièrement le gouvernement va supprimer pas mal de taxes dont celle-ci car ça coûte plus cher en employés, doc, etc... que ça ne rapporte

Tout a fait, pas plus tard qu'aujourd'hui, un article du Monde en parle !

Espérons que cela sera très rapidement supprimé !

A+

[kitano]

cela voudrait dire qu il n y aurait plus de reglementation sur les bornes d arcade
ou c est juste la taxe qui disparait ?

faudrat quand meme déclarer ?

[zebassprophet]

plus de taxe ne veux pas dire plus de reglement hein

[kitano]

salut je remonte le sujet, car j ai deux en plus :

- en auto entrepreneur ou en petite sarl, puis je vendre une machine dans un but non commercial
c est a dire une machine free play, juste pour le plaisir de la clientele du camping, mais gratuite pour les clients. dans ce cas là, suis je obligé de déclaré a la douane ? suis je obligé d avoir un numero NAF ?

- les cartes 60 en 1 ou mvs 161 en 1, voir blue elf sont elles  légales ? peut on les vendres ? et le client peut il l exploité ?

merci d avance aux connaisseurs.

[olschool]

salut je remonte le sujet, car j ai deux en plus :

- en auto entrepreneur ou en petite sarl, puis je vendre une machine dans un but non commercial
c est a dire une machine free play, juste pour le plaisir de la clientele du camping, mais gratuite pour les clients.

OUI en tant qu'auto entrepreneur ou en sarl tu as le droit de vendre une borne sans monnayeur pour l'usage de ton client
c'est la base du commerce non  


Si un camping (ou n'importe qui) la place pour sa clientèle sans monnayeur en freeplay ok pas de problème, pas de douane ni de taxe a acquitter.

Il n'y a pas de recette c'est logique non ?.

- les cartes 60 en 1 ou mvs 161 en 1, voir blue elf sont elles  légales ? peut on les vendres ? et le client peut il l exploité ?

merci d avance aux connaisseurs.

Les blue elf sont limite mais depuis plus de 10 ans aucun ayant droit n'a jamais fait de procès donc faut arrêter de se palucher la dessus surtout si il n'y a pas d'exploitation et qu'il n'y a pas de recettes.

Donc OUI pour la revente et officiellement NON pour l'exploitation
c'est pas compliqué.

après c'est du bon sens vous croyez pas que le fisc, les douanes et la police et le gign vont débarquer dans un pauvre camping pour une pauvre vignette oublié ou pour une blue elf et encore pire un boot ?

[kitano]

dernière question je suis obligé d enlever le monnayeur, ou alors je peux le laisser a partir du moment que cela est paramétré en freeplay ?

[zebassprophet]

dernière question je suis obligé d enlever le monnayeur, ou alors je peux le laisser a partir du moment que cela est paramétré en freeplay ?

comme vu plus haut

personne n'ira jamais verifier

selon la loi meme chez toi tu devrais virer les monnayeurs

[olschool]

dernière question je suis obligé d enlever le monnayeur, ou alors je peux le laisser a partir du moment que cela est paramétré en freeplay ?

En l'enlevant tu es en règle à 100% en cas de contrôle et tu as un argument béton

[Maitre_Poulpi]

Si un camping (ou n'importe qui) la place pour sa clientèle sans monnayeur en freeplay ok pas de problème, pas de douane ni de taxe a acquitter.

Il n'y a pas de recette c'est logique non ?.

J'ai arrêter d'essayer d'être logique avec les lois, quand on voit ce qu'on nous pond parfois 
Cela dit, d'ici que quelqu'un vienne t'emmerder avec une borne sans monnayeur dans le camping avec laquelle tu gagnes pas un rond, y en a d'autres qui devraient s'inquiéter avant sans doute.

Non, en ce moment le remplissage des caisses se fait ailleurs 
Pas assez rentable ton histoire 

[kitano]

ok thx a tous

fait toujours plaisir d avoir des reponses et des personnes pour aider.