Citation de: mioux le Jeudi 06 Novembre 2008, 15:22:09 PM
J'ai sciemment choisi la voiture parce que tout le monde sais qu'il faut de l'essence pour la faire tourner, mais c'est comme pour tout... Quand tu commence à utiliser quelque chose, tu dois être conscient de ce qu'il fait non ? Et puis dans tous les cas c'est ECRIT !!! Je sais pas ce qu'il vous faut !!! J'ai beau regardé ca avec des yeux d'informaticiens mais je lis quand même ce qu'il y a sur mon écran...
Et tu sais, tu peux être complice de recel pour avoir acheté un produit contrefait sur Internet sans l'avoir vu... donc que ce soit AllOfMp3 (que je ne connaissait pas) ou autre, si le mec est de mauvaise foi et te vends un produit contrefait, tu t'en prendra plein la gueule, surtout si le prix laissait clairement entrevoir qu'il s'agissait d'une contrefaçon.
Donc oui tu ne sais pas que c'est illégal d'y télécharger quelque chose, et pourtant tu es complice de recel... Et oui, Dura lex sed lex
En droit belge, si tu es victime de dol à l'insu de ton plein gré (comprendre, que tu as agis en "bon père de famille" et pas, je savais pas msieur je me suis pas renseigné) tu n'es pas complice. Dans le cadre d'une vente dolante je pense même que si tu as des preuves de ton achat tu deviens propriétaire de l'objet.